nos formations
Apporter une méthodologie pratique aux industriels pour s’assurer du respect de leurs obligations réglementaires dans un contexte terrain.
Concrètement une formation est structurée sur la base :
De savoir. Il représente la connaissance théorique que doit atteindre le stagiaire à l’issue de la formation.
De savoir-faire (chaque savoir est associé à un savoir-faire). Il représente l’aspect pratique du savoir qui est acquis par le stagiaire.
De cas concrets structurés pour mettre en application les connaissances et permettre une montée en puissance des stagiaires (de 25% à 70% du temps de formation).
SICADAE
vous propose 2 types de formation :
Situation de handicap : SICADAE doit être contactée au préalable et un échange doit avoir lieu avec la société afin d’organiser et d’adapter le contenu, les outils et les méthodes pédagogiques. Ceci pour permettre une formation adaptée pour répondre pleinement aux objectifs.
La plupart des combinaisons entre ces 4 critères sont possibles, les principaux sont :
Technicien,
Responsables HSE,
Responsables affaires règlementaires
Fabricant
Importateur
Utilisateur en aval
Réglementation Européenne REACH
Réglementation Européenne CLP
Réglementation Européenne Biocide
Autres réglementations (ROHS…)
Interaction réglementations européenne et française
Les produits chimiques
Formations Logiciels
Compréhension de ses obligations
Elaboration de stratégie
Intégration de la réglementation dans les processus internes (HSE, achat…)
Dossier Réglementaire (Enregistrement, AMM produit biocide, notification CLP…)
FDS (élaboration, lecture…)
FDSe substance/ mélange (élaboration, conformité)
Classer/ vérifier les classifications de ses substances/ mélanges
Déclaration
aux centres antipoisons
Les fondamentaux de la sécurité chimique
Les produits CMR
L’impact des réglementations européennes sur l’entreprise.
Comprendre l’(éco-)toxicologie réglementaire
Approfondir la toxicologie réglementaire
Les produits CMR
Spécificités nanoparticules
IUCLID (REACH, Biocide, CLP)
R4BP3 (Biocide)
ECETOC TRA, ART TOOL, EUSES… (logiciel de modélisation)
PCN (CLP)
Les formations peuvent être effectuées sur site ou dans des locaux à proximité de la gare Part-Dieu (Lyon). Il est possible de monter une formation spécifique à votre entreprise avec des cas concrets adaptés à votre situation.
Exemples de formation :
Déclaration aux Centres anti-poisons
Réaliser un dossier PCN
1 journée
L’objectif principal est, qu’à l’issue de cette formation, les stagiaires
- puissent faire leurs déclarations des produits chimiques aux centres anti-poisons via le portail Européen.
Prérequis :
- Création d’un compte pour l’utilisation de IUCLID cloud
- Ou Connaissance de base de IUCLID logiciel pour son utilisation
Les objectifs de savoir sont
- Comprendre les objectifs des déclarations aux centres anti-poisons.
- Connaître les étapes pour générer et soumettre un dossier PCN.
Les objectifs de savoir-faire sont
- Identifier ses obligations CAP pour les différents produits mis sur le marché
- Réaliser un dossier PCN.
Plan
- La déclarations aux Centres Anti-Poisons
- Contexte réglementaire (principe, fonctionnement du PCN, type de notification selon les échéances…).
- Les produits concernés par les déclarations PCN.
- Les spécificités d’un dossier PCN (parfum, substances de plusieurs fournisseurs…).
- Le portail PCN – Création d’un dossier PCN étape par étape
- Ouverture du dossier
- Informations sur le mélange
- Composition du mélange
- Information sur le produit
- Validation et création d’un dossier
Cette partie représente 50-75% de la formation et se fera sur la base de cas concrets. Les cas concrets présenteront différents niveaux afin que les stagiaires puissent manipuler à leur rythme pour acquérir les connaissances de base nécessaires et, éventuellement, manipuler des situations spécifiques (parfum….).
Il sera possible de réaliser ces cas concrets soit par IUCLID Cloud (version test) soit par IUCLID installé sur un ordinateur. Les stagiaires sont donc invités à venir avec leur ordinateur.
| Selon l’entreprise, il pourra être abordé les approches spécifiques à certains secteurs industriels pour le développement des annexes des FDS étendues (lubrifiants…) |
Introduction pratique à la réglementation Biocide
1 journée
Les objectifs généraux de cette formation sont qu’à son issue les stagiaires
- connaissent les principales conséquences du règlement Biocide
- et sachent anticiper leurs obligations vis-à-vis de leur mise sur le marché Européen.
Pré-requis :
Les objectifs de savoir sont
- Identifier les obligations relatives aux substances actives et aux produits biocides et les coûts associés à leur mise sur le marché selon la période.
- Comprendre l’impact de la réglementation sur l’utilisation d’un produit biocide (impact des évaluations de risques, étiquetage, notion d’article traité…)
Les objectifs de savoir-faire sont
- Analyser les obligations s’appliquant à son entreprise.
- Déterminer ses produits biocides selon les obligations et statuts identifiées.
Plan
- Introduction et Substances Actives (SA) biocides
- Introduction à la réglementation biocide : des réglementations locales à une réglementation européenne.
- Qu’est-ce qu’une substance active et quel lien avec le « type de produit »
- Les différents statuts des SA (identifiée, notifiée, autorisée et interdite).
- Les conséquences pour la mise sur le marché selon les statuts des SA (organisation de la période transitoire et pérenne, interdiction..).
- Les Produits Biocides (PB) en période transitoire
- La période transitoire
- Vision générale de la disparité en UE
- Les obligations biocide et associées – cas de la France (FDS, Simmbad et Synapse/ PCN)
- Les différences d’obligation par pays (type de procédure, délai, coût…)
- La période pérenne
- Vue globale des différents types d’AMM possibles en phase pérenne et de leurs contraintes.
- Ordre d’idée de coûts et délais d’obtention d’une AMM.
- Vue générale des obligations qui s’ensuivent.
- Déterminer sa stratégie réglementaire en vue de la période pérenne
- Une stratégie à anticiper en phase transitoire.
- Déterminer sa stratégie et choisir le type d’AMM pérenne :
- Bien choisir son type d’AMM selon son marché (PB unique, famille de PB, produit identique… en UE ou dans un pays)
- Déterminer le coût de son AMM (redevances, élaboration, tests…)
- Cas particulier de l’AMM Same (ou produit identique/ produit à marque distributeur)
- Importance du lien entre l’AMM et l’étiquetage du produit
- Les obligations des utilisateurs en aval
- Règles d’étiquetage et fiche technique
- Vente dans les points de vente spécifique professionnel
- Cas des articles traités par un produit biocide : définition d’article traité et obligations
Un exercice pratique sera réalisé, permettant d’appliquer les notions théoriques à la gestion d’un portefeuille de produit biocides.
SEIRICH/ FDSe une synergie à mettre en place
1 journée
Les objectifs généraux de cette formation sont qu’à son issue les stagiaires
- soient capables d’optimiser leur conformité FDSe avec SEIRICH (et inversement).
Prérequis
Les objectifs de savoir sont
- Comprendre l’origine et le contenu d’une FDSe dans l’optique d’une évaluation du risque chimique.
- Identifier les liens entre la FDSe et SEIRICH
- Comprendre les conséquences d’une évaluation du risque chimique
Les objectifs de savoir-faire sont
- Analyser une FDS étendue réceptionnée.
- Déterminer les données pertinentes issues de REACH (FDS, annexe…) alimentant l’évaluation du risque chimique.
- Exploiter les résultats de l’évaluation du risque chimique dans son contexte réglementaire.
Plan
- Introduction/ rappel
- Contexte réglementaire de SEIRICH et de la conformité FDSe
- Objectif de l’évaluation des risques (document unique)
- L’origine des FDSe (le dossier d’enregistrement)
- SEIRICH : de l’introduction des données de la FDS au risque résiduel
- Les principales données des produits chimiques à introduire
- La structure des zones d’exposition de l’entreprise
- Du risque potentiel au risque résiduel pour l’inhalation et le cutanée
- La conformité FDSe
- L’évaluation des risques dans les FDSe
- Le principe de la conformité
- Contexte réglementaire de SEIRICH et de la conformité FDSe
- Les paramètres communs entre SEIRICH et la conformité FDSe
- Gestion des produits : la quantité, l’état physique…
- Gestion des zones d’exposition : ventilation, code PROC…
- Le risque résiduel par produit : durée d’exposition, quantité journalière, durée de contact.
- Mieux maîtriser le risque dans SEIRICH à l’aide des conformités FDSe
- Les EPI, une prise en compte différente mais complémentaire
- Les gants et les lunettes
- Les masques
- L’avis d’expert sur la base de la phase d’étalonnage des FDSe
- Les EPI, une prise en compte différente mais complémentaire
Il est recommandé de venir avec un ordinateur portable pour utiliser SEIRICH dans le cadre du cas concret.
Avec présence à distance
Les avantages des webclasses :
Des formations à distance
Des guides pratiques téléchargeables permettant de réappliquer les acquis étape par étape
